PROPRIÉTAIRE EN JUSTICE

Les Propriétaires se plaignent souvent d'être malmenés par les juges, en particulier dans leurs rapports avec les locataires. Le témoignage suivant est rassurant même s'il ne m'opposait pas à un locataire mais à la ville de Paris, excusez du peu, pour une affaire de tuyaux.

30 mai 2013 Tribunal de Police de Paris. Ce petit matin n’a rien de triomphant. Il fait froid, gris et brouillasseux. La petite pluie fine et collante qui tombe n’augure rien de bon.

Le nez sur le plan, je cherche l’adresse en sortant du métro. Pas facile. Tout est glauque dans ce quartier à part le grand ensemble de la Villette, dont on se souvient que Giscard voulait faire, au départ, un grand abattoir.

Je suis convoquée, en fait « citée à comparaître comme prévenu », avouez que l’intitulé intrigue autant qu’il inquiète. Lorsque j’avais reçu le papier négligemment déposé par un huissier dans ma boîte, je ne voyais pas quel forfait j’avais pu commettre. J’avais même payé un énorme arriéré de contraventions, contrainte et forcée, pour échanger ma vieille 306 contre une Twingo couleur vanille.

Je ne voyais rien d’autre.

Quand je lis enfin l’acte entier retiré chez l’huissier, surprise. La ville de Paris me reproche d’avoir été propriétaire d’un studio dont les évacuations ne sont pas conformes au règlement. Le dit-studio n’est plus en ma possession, revendu depuis plus d’un an... Je ne suis pas non plus responsable des équipements. L’appartement avait été rénové par un précédent propriétaire 10 ans avant mon achat.

J'aurais pi botter en touche mais ma formation de juriste s'était réveillée. L'occcasion étant trop belle, je me dis que ce serait intéressant d’aller au bout de cette procédure absurde initiée par la malveillance de 2 voisines.

La mine renfrognée des 20 personnes qui font la queue devant ce qui ressemble à une prison (la rue ne comporte que ce genre de bâtiments) m’ôte toute velléité de dialogue.

On passe les portiques policiers normaux. Comme nous avons appris le matin même l’arrestation de l’ennemi public n°1 (évadé de prison) et celle du jeune terroriste qui avait agressé un militaire à la Défense, je regarde avec tendresse et reconnaissance les gentils représentants de l’ordre qui officient avec calme et compétence. Preuve de leur professionnalisme, Ils sentent qu’ils ont affaire à une innocente : « inutile d’enlever votre manteau ».

Le flux des « cités à comparaître » se répartit suivant les salles. Dès que les portes des salles s’ouvrent, à 9h30 un effet de ruée stupide me fait oublier mon parapluie sur un banc. 5 minutes après, il avait disparu. C’est normal, les tribunaux sont pleins de voleurs comme les hôpitaux sont pleins de microbes. Je note que la pluie tombe maintenant à torrents sur Paris.

À l’intérieur de la salle 1C du tribunal, tout est neuf : bois clair (les bancs) briques noires (les murs) et agglo rouge sur les champs des bureaux.

Une sonnerie. Tout le monde se lève et 3 magistrats entrent. En fait c’est un juge unique qui décide, une dame blonde, 40-50 ans, l’oeil vif, qui s’installe entre un jeune greffier et un  procureur plus âgé.

Seules 8 personnes sont présentes dans la salle. Beaucoup de personnes ne se sont pas déplacées et leurs dossiers sont laissés de côté après appel des présents. Je note qu’à mon nom une dame de 55 ans environ lève la main. Génial ! j’ai même une adversaire.

J’observe avec curiosité les cas qui se succèdent. C'est mieux que la télé-réalité.

Un chauffard qui n’a pas apprécié qu’on s’en prenne à sa voiture alors qu’il forçait un passage piéton. Il est sorti fou de rage pour poursuivre la responsable et a entrepris de l’étrangler. S’agissant d’une dame de 65 ans, il y serait parvenu sans l’intervention de passants courageux qui relèvent le numéro de sa voiture.

Le Procureur est parfait dans son rôle de représentant de la Loi. Il explique qu’on ne peut cautionner la violence et que nul n’est censé se faire justice... Je trouve remarquable cette pédagogie de l’action judiciaire alors que nous ne sommes qu’une dizaine de citoyens. Toutefois, dans un but d’apaisement, le Procureur propose une amende de 350 euros.

C’est à la Présidente de trancher. Elle donne le dernier mot au prévenu qui continue à ne pas regretter vu qu’il n’a pas étranglé la dame. « Je fais du judo, je sais me maîtriser ». Personnellement, je lui enlèverais son permis de conduire et d’autres babioles, histoire de baisser son taux de testostérone. Ce serait un service à  rendre à toutes les Parisiennes qui envisageraient d’emprunter un passage piéton en sécurité. Verdict : une amende de 350 euros. C’est cadeau.

Le temps de m’interroger sur l’ancien juge de paix au rôle si nécessaire, je suis appelée à la barre.

Je donne ma carte d’identité ainsi que les 2 dossiers minutieusement préparés. J’explique mon cas. C’est vrai que les évacuations de ce studio n’étaient pas conformes au règlement de la ville de Paris mais un architecte avait donné son aval lors de leur mise en place et surtout c’était le seul moyen d’installer le confort dans une ancienne chambre de bonne. À moins d’obtenir de passer par les parties privatives d’un voisin. J’avais d’ailleurs fait une demande en ce sens à la voisine la plus proche qui s’était empressée de porter plainte pour insalubrité auprès des services compétents de la ville de Paris. Les voisins à Paris sont très sympas.

Procureur et Présidente se montrent compréhensifs et réalistes. Dès l’instant où cette installation n’entraîne aucune nuisance, en demander la destruction équivaudrait à rendre le studio inhabitable, sanction disproportionnée. Ils demandent à la personne de la Ville de Paris (mon adversaire !)  si une dérogation n’existe pas. La dame opine. En fait c’est un cas d’une grande banalité et il a fallu l’acharnement d’un inspecteur de salubrité pour que je me retrouve devant un tribunal. Je me garde d’évoquer mes soupçons : cet inspecteur devait bien connaître la voisine délatrice pour abonder ainsi dans son sens. La présidente me donne le dernier mot. Comme je tiens à l’auréole de victime qui flotte sûrement au-dessus de ma tête, Je dis sobrement qu’un propriétaire ne fait pas toujours ce qu’il veut. Verdict : une remise de peine !

Je quitte ce tribunal, blanchie, avec soulagement mais aussi un sentiment de fierté. Cette image de la Justice au niveau des citoyens, pour régler les petits différends qui empoisonnent la vie, me réconcilie avec les tribunaux. On est loin de l’affaire Tiberi. Reconnu coupable de fraude à grande échelle pendant 45 ans, il  continue à diriger le cinquième arrondissement de Paris et espère arriver à imposer son fils pour lui succéder.